Mentions légales
Informations légales relatives au site riveclat-annecy.fr
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par Rivéclat Annecy, société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 20 000 €, immatriculée au RCS d'Annecy sous le numéro 812 447 903.
- Siège social : 9 quai de l'Évêché, 74000 Annecy, France
- SIRET : 812 447 903 00021
- TVA intracommunautaire : FR 62 812447903
- Téléphone : 04 50 45 18 62 — Email : [email protected]
- Directeur de la publication : M. Étienne Valloire
2. Immatriculation et garanties
- Immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours : Atout France IM074100021
- Garantie financière : APST (Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme), 15 avenue Carnot, 75017 Paris
- Assurance responsabilité civile professionnelle : Hiscox France, 38 avenue de l'Opéra, 75002 Paris
- Activité exercée conformément au Code du tourisme (articles L.211-1 et suivants)
3. Hébergeur
Le site est hébergé par OVH SAS, société au capital de 50 000 000 €, dont le siège est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Téléphone : 1007.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, mise en page, identité visuelle) est la propriété exclusive de Rivéclat Annecy, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
5. Responsabilité
Rivéclat Annecy s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site. Les tarifs de séjour affichés sont indicatifs et confirmés lors de l'établissement du devis.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort d'Annecy.